Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTITUT DE LA PISCINE
Numéro de dépôt :
1223892
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/12/1992
Présentation de la marque INSTITUT DE LA PISCINE
Déposée le 20 décembre 1982 par CHOURAQUI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « INSTITUT DE LA PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INSTITUT DE LA PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE LA PISCINE est expirée depuis le 20 décembre 1992.
CHOURAQUI Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21